Conditions générales d’utilisation

Bienvenue sur ci-nature.com !

Les présentes conditions générales d’utilisation définissent les règles et modalités d’utilisation du site internet de CI NATURE, accessible à l’adresse www.ci-nature.com.

En accédant à ce site, vous acceptez ces conditions générales. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions énoncées sur cette page, veuillez ne pas utiliser ci-nature.com.

Cookies

Le site utilise des cookies afin de personnaliser votre expérience en ligne.

En accédant à ci-nature.com, vous acceptez l’utilisation des cookies nécessaires.

Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Les cookies vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web du domaine qui les a émis.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre certaines informations à des fins statistiques ou marketing afin d’améliorer le fonctionnement de notre site.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies optionnels. Certains cookies sont nécessaires au fonctionnement du site et ne nécessitent pas votre consentement. En acceptant les cookies nécessaires, vous acceptez également les cookies de services tiers pouvant être utilisés sur notre site (par exemple un lecteur vidéo intégré provenant d’un service externe).

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, CI NATURE et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus présents sur ci-nature.com. Tous les droits sont réservés.

Vous pouvez accéder au site pour votre usage personnel uniquement, sous réserve des restrictions prévues dans ces conditions.

Il est interdit de :

• Copier ou republier le contenu de ci-nature.com

• Vendre, louer ou sous-licencier le contenu du site

• Reproduire, dupliquer ou copier le contenu du site

• Redistribuer le contenu du site

Le présent accord entre en vigueur à compter de la date de votre accès au site.

Commentaires des utilisateurs

Certaines parties du site peuvent permettre aux utilisateurs de publier et d’échanger des opinions ou informations.

CI NATURE ne filtre pas, ne modifie pas et ne vérifie pas les commentaires avant leur publication sur le site. Les commentaires ne reflètent pas nécessairement les opinions de CI NATURE, de ses agents ou partenaires.

Les commentaires reflètent uniquement les opinions de leurs auteurs. Dans la mesure permise par la loi applicable, CI NATURE ne pourra être tenue responsable des commentaires publiés ni de tout dommage ou préjudice résultant de leur utilisation ou de leur publication.

CI NATURE se réserve le droit de surveiller les commentaires et de supprimer tout commentaire jugé inapproprié, offensant ou contraire aux présentes conditions.

En publiant un commentaire, vous garantissez que :

• vous avez le droit de publier ce contenu et disposez des autorisations nécessaires

• le commentaire ne viole aucun droit de propriété intellectuelle d’un tiers (droit d’auteur, marque, brevet, etc.)

• le commentaire ne contient aucun contenu diffamatoire, offensant, illégal ou portant atteinte à la vie privée

• le commentaire ne sera pas utilisé pour promouvoir une activité commerciale, illégale ou publicitaire non autorisée

Vous accordez à CI NATURE une licence non exclusive permettant d’utiliser, reproduire, modifier et autoriser d’autres personnes à utiliser ou modifier vos commentaires sous toute forme ou support.

Liens hypertextes vers notre contenu

Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site sans autorisation écrite préalable :

• les agences gouvernementales

• les moteurs de recherche

• les organisations de presse

• les annuaires en ligne

• les entreprises accréditées à l’échelle nationale (à l’exception des associations caritatives de collecte de fonds)

Ces organisations peuvent créer des liens vers notre page d’accueil ou d’autres pages du site à condition que le lien :

• ne soit pas trompeur

• n’implique pas faussement un partenariat ou une approbation

• s’inscrive logiquement dans le contexte du site qui crée le lien

Nous pouvons également examiner et approuver des demandes de liens provenant d’autres organisations telles que :

• sites d’information pour consommateurs

• communautés en ligne

• associations ou organisations caritatives

• annuaires en ligne

• portails internet

• cabinets comptables, juridiques ou de conseil

• établissements d’enseignement

Toute demande de lien vers notre site doit être envoyée par e-mail à CI NATURE, en indiquant :

• votre nom

• le nom de votre organisation

• vos coordonnées

• l’URL de votre site

• les pages de votre site contenant les liens vers le nôtre

• les pages de notre site vers lesquelles vous souhaitez créer un lien

Un délai de réponse de 2 à 3 semaines peut être nécessaire.

L’utilisation du logo de CI NATURE ou de tout autre élément graphique est interdite sans accord écrit préalable.

Responsabilité du contenu

Nous ne pouvons être tenus responsables du contenu présent sur les sites externes qui contiennent des liens vers notre site.

Vous acceptez de nous protéger contre toute réclamation liée au contenu présent sur votre site.

Aucun lien ne doit apparaître sur un site contenant du contenu diffamatoire, obscène, illégal ou portant atteinte aux droits de tiers.

Réserve de droits

Nous nous réservons le droit de demander la suppression de tout lien vers notre site.

Vous acceptez de supprimer immédiatement tout lien vers notre site à notre demande.

Nous nous réservons également le droit de modifier ces conditions à tout moment. En continuant à utiliser ou à créer des liens vers notre site, vous acceptez ces conditions mises à jour.

Suppression de liens

Si vous trouvez sur notre site un lien que vous jugez inapproprié ou offensant, vous pouvez nous contacter à tout moment.

Nous examinerons les demandes de suppression, sans obligation de répondre directement ou d’effectuer la suppression.

Exactitude des informations

Nous ne garantissons pas que les informations présentes sur ce site soient complètes, exactes ou à jour.

Nous ne garantissons pas non plus que le site restera disponible en permanence ou que son contenu sera continuellement mis à jour.

Clause de non-responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, nous excluons toute garantie relative à l’utilisation de ce site.

Aucune disposition de cette clause ne vise à :

• limiter ou exclure la responsabilité en cas de décès ou de blessure corporelle

• limiter ou exclure la responsabilité en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse

• limiter toute responsabilité d’une manière non autorisée par la loi

• exclure toute responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la loi applicable

Tant que le site et les services proposés sont fournis gratuitement, CI NATURE ne pourra être tenue responsable de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.